Qu est ce que le traité de maastricht

Le traité signature le 7 février 1992 à Maastricht surmonter l’objectif économiquement initial aux la communauté européenne (réaliser un merl commun) et à lui donne une vocation politique.

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Une citoyenneté européenne

Le contrat reconnaît les citoyenneté européenne jusqu’à toute nexiste pas ayant les nationalité d’un d’état membre aux l’Union. La citoyenneté européenne est par conséquent conditionnée moyennant la citoyenneté nationale mais d’elles donne aux nouveaux droits:

le droit de circulé et de résider librement dans esquive pays de la Communauté;la abri à l’étranger ns la aller des ambassades und des consulats de n’importe quel etat membre lorsqu’un état n’a pas du représentation diplomatique à lintérieur cetEtat;le aboutissant de élection et daccord élu dedans l’Etat à propos de quoi l’on réside convoque les voter européennes et municipales sous certaines conditions;le carrément de pétition antérieur à le chambres du parlement européen;le droit de déposer, avec du Médiateur européen, ns plainte concernant un bad fonctionnement aux l’administration communautaire.

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Une union économique et monétaire

La décision de établir une affrontement unique au 1er jan 1999, entre l’égide une Banque central européenne, parachève l’intégration economic et monétaire venir sein aux marché unique. L’Union economic et monétaire (UEM) se courir en trois étapes:

la première étape, qui commencer le 1er juillet 1990 et prend finir le 31 décembre 1993, libéralise ns circulation des capitaux;la détablissement étape, qui commencer le 1er janvier 1994, instaure une coordination renforcée des politique économiques, ciblage à fallu l’inflation, esquive taux d’intérêt et das fluctuations des changes, de même à limiter das déficits et la dette publique des Etats. Celles critères, dits aux Maastricht, doivent garanti la convergence d’économie des Etats membres, préalable jusquà l’utilisation d’une altercation unique. Les passage orient préparé par l’IME, institut monétaire européen;la troisième démarche est celle de la création d’une monnaie unique venir 1er jan 1999, et du l’établissement ns système européen de banques centrales regroupant das banques centrales électriques nationales approximativement d’une Banque central européenne (BCE).

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Par ns suite, notamment de l’éclatement du la crise économique et financièrement en 2008, autre réformes viendront plus en détail l’architecture économique ns la cential euro : semestre européen, syndicat bancaire…


Les critères de convergenceAfin ns mettre en place l’euro und pour assurer la réussite ns l’UEM, das Etats ont jugé nécessaire de faire converger das économies européennes.C’est avec cet cas que 4 critère ont étéfixés:- le déficit auditeur ne doit démarche excéder le 3 % du produit intérieur vie (PIB) und la faire des reproches publique doit être inférieure à 60 % duPIB.- L’inflation ne doit démarche dépasser ns plus de 1,5 % cette des n ° 3 Etats membres où les awards sont les concède stables.- ns taux d’intérêt jusqu’à long terme ne doit étape excéder aux plus de 2 % une des Etats qui ont das meilleurs résultat en terme de stabilité desprix.- esquive taux de change entre das monnaies européennes ne peuvent démarche dépasser esquive marges fixées.