QUE VEUT DIRE REVENU FISCAL DE RÉFÉRENCE

A qu’elle sert le revenu fiscal aux référence (RFR) et à propos de quoi le trouve ? justice et mode aux calcul du RFR.

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Définition de revenu fiscal aux référence

Le gains fiscal ns référence (RFR) orient le doses net ns vos revenus et plus-values imposables, partout où s"ajoutent certaines revenus exonérés et abattements. Cette calculé par l"administration fiscale rang figure pour votre présentation d"impôt. Son la bonté conditionne vos vérité à certaines allègements fiscaux foins certaines aider sociales.

Où trouve le revenu fiscal de référence

Le montant de votre le revenu fiscal du référence orient indiqué dessus votre présentation d"imposition. Vous ns trouverez en dabord page, à lintérieur le cadre "Vos références" en diriger à gauche.

Le le revenu fiscal ns référence est également indiqué d’environ votre annonce de instance déclarative d"impôt sur le mérite (Asdir, qui remplace l"avis du non-imposition si vous n"êtes étape imposable). L"Asdir dorient accessible pour le page? ˅ des impôts dès l"envoi aux votre déclaration aux revenus en ligne aucas vous oui recours parce que le télédéclaration.

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Utilité ns revenu fiscal aux référence

Le le revenu fiscal du référence offre notamment de critère :

d"exonération de CSG und CRDS sur l"aide à retour jusqu’à l"emploi,d"exonération des plus-values immobilières effectué par esquive titulaires aux pensions ns vieillesse ou d"une atlas d"invalidité,

Calcul aux revenu fiscal du référence

Le revenu fiscal aux référence est le montant net imposable, après application éventuelle des règles du quotient, des le revenu et plus-values retenus pour l"établissement ns l"impôt d’environ le revenu venir titre ns l"année précédente. Cest égal venir revenu net imposable majoré surtout :

du montant de certaines charges, cotisations ou primes déductibles aux revenu global : articles 163 unvicies (copropriété des navires ns commerce), 163 duovicies (financement de la pêche artisanale) und 163 quatervicies du CGI (plan d"épargne retraité populaire), investissements dans les Sofica, Sofipêche, DOM-TOM, etc.du doses des abattements convecteur durée aux détention des titres aux sociétés>,du la bonté des plus-values en reporter d"imposition,du doses des plus-values exonérées en app de l"article 150-0 A-III-1, 1 bis und 7 du CGI1des sommes correspondant de droits figurant pour un compte d"épargne temps et utilisés en exonération d"impôt dessus le revenu.

Le mérite fiscal du référence ne devoir pas matin confondu auprès le le revenu net catégoriel (que les Caf prend notamment en chiffres pour attribuer ou non d’un aide).

Année

Le revenu fiscal ns référence indiqué pour votre annonce d"impôt est calculer à partir des revenus perçus au cours aux l"année précédente. Par exemple : le revenu fiscal de référence figurant dessus votre notification d"imposition de l"année N est calculé à marche des le revenu perçus venir cours ns l"année N-1.

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