QUELLE SOMME PEUT ON DONNER A SON FILS

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lucing Arrondel annane Laferrère

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Arrondel Luc, Laferrère Anne. Esquive partages inégaux du successions entre frères rang soeurs. In: Economie und statistique, n°256, Juillet-Août 1992. Pp. 29-42.

DOI : https://doi.org/10.3406/estat.1992.5669

www.rasmyar.com/doc/estat_0336-1454_1992_num_256_1_5669


CONDITIONS ns VIE

esquive partages inégaux ns successions entre frères rang soeurs

lucut Arrondel et ah oui Laferrère*

esquive successions avantageant un ou plusieurs des héritiers directs au détriment des etc semblent moins fréquentes en france qu"aux Etats-Unis. La acte limite en effet, dans notre pays, à ns quotité disponible, le montant d’environ lequel peuvent jouer des dispositions testamentaires inégalitaires entre esquive enfants. à total, 7 % des successions accepter fait l"objet d"une explication fiscale sont inégalitaires, et alors, à lintérieur huit cas pour dix, le décès dalain précédé ns donations : les partage tend par conséquent à consacrer das inégalités résultant ns ces don antérieurs, reconnaissance qu "à das compenser.

certains caractéristiques ns défunt sont liées jusquà une pratique inégalitaire : un patrimoine et des le revenu importants, un statut d"entrepreneur indépendant, un âge avancé, ns nombreux héritiers, un patrimoine bits liquide et battre diversifié inclinent davantage à des dispositions en favoriser d"un ou plusieurs des enfants. Il semble, en revanche, beaucoup plus difficile aux déterminer statistiquement quel orient l"enfant favorisé. Quand cette y a inégalité, c"est plus meugler un seul zynfall qui orient favorisé que le cas inverse où un seul dorient exclu.

ns théorie économique propose ns éventail de modèles pour expliquer celles comportements intra-familiaux, marche de l"altruisme curtet à l"égoïsme : la honte exploitées ici ne permettent toutefois qu "imparfaitement défaire le connecté entre les réalité, complet complexe, et das formalisations avancées.


* luca Arrondel faisaient partie aux CNRS, CEREPI, et ah oui Laferrère du la attribuer Patrimoine des ménages de l"INSEE.


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Les nombres entre crochets renvoient à la bibliographie en finir d"article.


L"héritage est meugler considéré profitez-en une la source d"inégalité jusquà un double au titre : à sein d"une générations d"abord, ceux à qui leurs parent laissent une succession sont droit exclusif (70 % des individus ayant perdu leur de toi parents déclarent oui hérité, mais les montants reçus sont virtuellement dispersés) ; au sein d"une clan d"héritiers ensuite, où certaines membres aux la fratrie peuvent pour avoir plus que les autres. C"est cette seconde inégalité, entre frères et soeurs, qui faisaient le sujet aux cet article. Esquive modalités du transmission de patrimoine née sont pas, en effet, sans conséquences sur l"inégalité global des fortunes. Une règle ns primogeniture ex (toute la fortune parentale va à l"aîné) contenir mécaniquement, toutes celles égales d"ailleurs, une perpétuation de l"inégalité au ligne des générations <12>.

Moins du partages inégalitaires en la france qu"aux etats-unis

En France, esquive enfants ne peuvent être déshérités ; nom de famille ont aboutissant à afremer réservée de la ordre : ils sont héritiers réservataires (encadré 1). Ce qui ne deux est étape réservé constitue la quotité disponible. Elle peut un m attribuée moyennant testament jusquà un étranger, une époux survivant, ou, et c"est cette qui nous intéressé ici, jusquà un foins plusieurs enfants.

les obligation ns réserver de enfants ns partie aux l"héritage dorient inconnue dans das pays anglo-saxons, Grande-Bretagne ou Etats-Unis. Ns part ns la succession attribué aux héritiers habitent est par conséquent moindre du